Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DES ROCHERS BAYARD
SCEA FAMILLE GOUZE, SCEA

Numéro de dépôt :
99787958
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/04/2029

Présentation de la marque CHATEAU DES ROCHERS BAYARD

Déposée le 14 avril 1999 par FAMILLE GOUZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES ROCHERS BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est FAMILLE GOUZETODO domicilié(e) 3 IMP de Bayard - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 389 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Famille Gouze, M. Gouze Sophie domicilié(e) 3 IMP de Bayard - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU DES ROCHERS BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES ROCHERS BAYARD arrivera à expiration en date du 14 avril 2029.

FAMILLE GOUZE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MEUNIERE Appellation Montagne St Emilion Contrôlée


SCEA FAMILLE GOUZE, SCEA - 3 IMP de Bayard - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 320389836


SCEA Famille Gouze, M. Gouze Sophie - 3 IMP de Bayard - 33570 - MONTAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402676 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-27

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721767 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-07-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château des Rochers Bayard ".